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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réparation des équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02937 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surexploitation du sable
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini
Microplastiques dans les eaux embouteillées
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01705 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mode éphémère
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 24122 posée par M. Jean-Noël Guérini
Taxe sur la valeur ajoutée circulaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09865 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déploiement de points d'eau potable
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence