Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 21138 posée par M. Hervé Maurey

Antennes relais

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19101 posée par M. François Marc

Tarifs sociaux internet et mobile

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger

Numéros d'appel à tarification spéciale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/09/2005
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23285 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux TICs

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22941 posée par M. Marc Daunis

Automatisation de la procédure d'attribution du tarif de première nécessité

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor

Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19709 posée par M. Jean Besson

Automaticité des tarifs sociaux de l'électricité

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses