Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 23284 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

05/04/2012
Pertinence
Question n° 21138 posée par M. Hervé Maurey

Antennes relais

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

01/12/2011
Pertinence
Question n° 17829 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

31/03/2011
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23285 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux TICs

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22939 posée par M. Hervé Maurey

Délocalisation de Renault au Maroc

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

Cours des cartons de récupération

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 19043 posée par M. Hervé Maurey

Dégradation des réseaux d'électricité

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

La question a été retirée

07/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses