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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet
Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0706G posée par Mme Sylvie Vermeillet
Protection des maires et sanctions contre leurs agresseurs
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel
Déserts dentaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly
Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0753S posée par M. Olivier Rietmann
Régulation des urgences médicales en Haute-Saône
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1661S posée par M. Patrice Joly
Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08257 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suppression d'une ligne de service mobile d'urgence et de réanimation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain
Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône
La question est caduque
Pertinence