Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 01415 posée par M. Louis Souvet

    Prolongation du TGV au-delà de Besançon (Doubs)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10298 posée par M. Hubert Haenel

    Eventuelle création d'une seconde université dans la région Franche-Comté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16411 posée par M. Hubert Haenel

    Eventuelle création d'une seconde université dans la région Franche-Comté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22618 posée par M. Louis Souvet

    Réseau national de télécommunications pour la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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