Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0030S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Rétablissement de la ligne Lille-Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

    Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly

    Dessertes ferroviaires du Jura

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fusions de lycées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte