Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 01415 posée par M. Louis Souvet
Prolongation du TGV au-delà de Besançon (Doubs)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 03042 posée par M. Louis Souvet
Avenir du journal télévisé régional de Franche-Comté
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 05502 posée par M. Georges Gruillot
Avenir de l'établissement régional du matériel de Besançon (Doubs)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 05776 posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences du plan " Armées 2000 " pour l'Alsace
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 10298 posée par M. Hubert Haenel
Eventuelle création d'une seconde université dans la région Franche-Comté
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 33528 posée par M. Jean-François Humbert
Situation de la médecine légale en Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22091 posée par M. Yves Krattinger
Conséquences du transfert des activités de régulation du centre 15 de la Haute-Saône
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11708 posée par M. Cédric Perrin
Absence de l'hélicoptère de la sécurité civile en Bourgogne-Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence