Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0030S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Rétablissement de la ligne Lille-Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray

    Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19922 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Liaison Poligny-Vallorbe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

    Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly

    Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11708 posée par M. Cédric Perrin

    Absence de l'hélicoptère de la sécurité civile en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22091 posée par M. Yves Krattinger

    Conséquences du transfert des activités de régulation du centre 15 de la Haute-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33528 posée par M. Jean-François Humbert

    Situation de la médecine légale en Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte