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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20857 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05979 posée par M. Gilbert Barbier
TVA applicable à la construction de maisons de parents
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03011 posée par M. Yves Krattinger
Autorité décisionnelle en matière de remise gracieuse d'indus de RSA dans le cas d'un changement de département de résidence de l'allocataire
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier
Diminution des postes d'interne en médecine générale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22417 posée par M. Alain Joyandet
Financement du désamiantage dans le centre hospitalier régional et universitaire de Besançon
La question est caduque
Pertinence