Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation du lycée Georges Colomb à Lure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Pertinence
Question n° 02778 posée par M. Jean-Pierre Michel

Suppressions d'emplois prévues dans l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02253 posée par M. Claude Domeizel

Fermeture précoce des établissements d'enseignement pour cause d'examens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/10/2007
Pertinence
Question n° 01806 posée par M. Louis Souvet

Contenu des convocations pour le baccalauréat professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2007
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26985 posée par M. Yves Krattinger

Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 37034 posée par M. Bernard Joly

Déficit d'enseignants pour les remplacements

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 33528 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de la médecine légale en Franche-Comté

La question est caduque

31/05/2001
Pertinence