Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

Question n° 07600 posée par M. Henri Belcour

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence
Question n° 11940 posée par M. Paul Caron

Financement des aides ménagères

Réponse du ministère : Famille

11/10/1990
Pertinence
Question n° 13884 posée par M. Robert Vizet

Pouvoir d'achat des aides-ménagères

Réponse du ministère : Famille

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13977 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Salaire des aides ménagères

Réponse du ministère : Famille

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14152 posée par M. Jean-Jacques Robert

Taux de remboursement horaire de la prestation d'aide ménagère

Réponse du ministère : Famille

07/03/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21938 posée par M. André Vézinhet

Ressources prises en compte pour la prise en charge de l'aide ménagère

La question est caduque

02/07/1992
Pertinence
Question n° 34216 posée par M. Dominique Leclerc

Réduction de temps de travail dans le secteur de l'aide à domicile

La question est caduque

05/07/2001
Pertinence
Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence