Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 05296 posée par M. Roland Courteau

    CPAM de l'Aude : nombre d'agents insuffisant

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de l'allongement soudain de la durée de cotisation pour les personnes ayant commencé à travailler tôt et souhaitant partir à la retraite avant l'âge de 60 ans

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05956 posée par M. Gilbert Barbier

    Droit à la retraite anticipée

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06058 posée par M. Yves Krattinger

    Conséquences du nouveau dispositif de départ en retraite anticipée dans le cadre des carrières longues

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06816 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Départs anticipés en retraite pour carrière longue

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11938 posée par M. Guy Fischer

    Projet d'arrêté modifiant les cotisations de retraite des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12318 posée par M. Robert Navarro

    Retraite anticipée pour les carrières longues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto

    Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20686 posée par M. Bernard Piras

    Projet de restructuration du système informatique de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22260 posée par M. Guy Fischer

    Maladies professionnelles des verriers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible