Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau

Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau

Classement en zone de montagne de certaines communes

Réponse du ministère : Coopération

15/05/1996
Pertinence
Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

Réponse du ministère : Culture

14/01/1998
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 17415 posée par M. Roland Courteau

Devenir de la ligne SNCF Carcassonne-Quillan

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Pertinence