Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0057S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/09/2017
Pertinence
Question n° 1538S posée par M. Roland Courteau

Maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

06/10/2016
Pertinence
Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2015
Pertinence