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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0271G posée par Mme Catherine Belrhiti
Réserves de gaz en Lorraine
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini
Puits de pétrole et de gaz à l'abandon
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04113 posée par M. Olivier Jacquin
Durée extrêmement longue d'établissement du nouveau schéma régional des carrières
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en lithium
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 09993 posée par M. Jean-Claude Tissot
Instruction des autorisations d'urbanisme dans le périmètre défini par un plan de prévention des risques miniers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 26108 posée par M. Christian Klinger
Préservation des droits acquis des anciens mineurs et pérennisation des centres de santé Filieris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay
Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19897 posée par M. Fabien Gay
Prolongation des concessions minières de la compagnie Montagne d'or en Guyane sur décision de justice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay
Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane
La question est caduque
Pertinence