Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

Pollution médicamenteuse de l'eau en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

18/05/2023
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22476 posée par M. Jérôme Bascher

Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/04/2021
Pertinence
Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda

Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de l'ambroisie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2023
Pertinence
Question n° 17758 posée par Mme Laurence Cohen

Dérogations pour les néonicotinoïdes

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

Niveau des stocks d'iode

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

La question est caduque

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

La question est caduque

26/09/2013
Pertinence