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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 03661 posée par M. Jean-François Longeot
Extension des horaires des bibliothèques pour les communes rurales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin
Accès à la TNT
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 03419 posée par M. Louis Souvet
Rapport sur l'état du parc monumental français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02046 posée par M. Louis Souvet
Périmètres induits par des monuments inscrits au répertoire des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24383 posée par M. Louis Souvet
Pérennité des expositions relatant les crimes contre l'humanité
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04294 posée par M. Louis Souvet
Aides des exécutifs locaux aux radios locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence