Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08116 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'institut d'enseignement agricole Saint-Joseph de Limoux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12919 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Utilisation de l'expression « méthode ancestrale » sur les étiquettes des vins commercialisés sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13047 posée par M. Bernard Piras

    Protection du terme « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13394 posée par M. Jean Besson

    Protection du terme « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13424 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Utilisation de l'expression « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen

    Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée

    La question est caduque

    Pertinence Faible