Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10772 posée par M. Fabien Gay

Fermeture de l'école d'Alembert

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 12181 posée par M. Fabien Gay

Nouveau scandale dans la distribution de denrées alimentaires aux plus démunis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13832 posée par M. Fabien Gay

Mortalité des personnes sans domicile fixe en 2018

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 19678 posée par M. Fabien Gay

Personnel médico-social et Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/12/2020
Pertinence
Question n° 20823 posée par M. Fabien Gay

Recul de l'âge de la retraite pour les médecins territoriaux volontaires pendant la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

18/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18172 posée par M. Fabien Gay

Augmentation de la précarité suite à la crise de la Covid-19

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 25298 posée par M. Fabien Gay

Manque de moyens pour l'hôpital public et particulièrement l'hôpital intercommunal Robert Ballanger

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence