Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20718 posée par M. Fabien Gay

    Poursuite des négociations en toute discrétion avec le Mercosur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

    Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

    Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

    Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

    Accords de Guyane en attente

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay

    Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20499 posée par M. Fabien Gay

    Protéger l'environnement dans le respect des populations autochtones

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

    Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible