Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04552 posée par M. Fabien Gay

Retard indéterminé sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

Plan pour les banlieues

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay

Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 09536 posée par M. Fabien Gay

Mise en place des 26 mesures préconisées dans le rapport de suivi parlementaire du plan « Un État plus fort en Seine-Saint-Denis »

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/12/2023
Pertinence