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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 2165G posée par M. Olivier Henno
Rapport de l'INSEE et politique familiale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno
Prise en charge des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence