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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno
Circulation des méga-camions en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10454 posée par M. Olivier Henno
Demande de moratoire concernant l'interdiction du benfluraline dans la culture des endives et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno
Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard
Diplomatie au Proche-Orient
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0605G posée par M. Olivier Henno
Position des maires face aux mariages d'étrangers en situation irrégulière
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10678 posée par M. Olivier Henno
Réforme des indicateurs de la dotation globale de fonctionnement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno
Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno
Prise en charge des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23806 posée par M. Olivier Henno
Pénurie de vaccins antigrippaux pour la saison 2020-2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20925 posée par M. Olivier Henno
Emploi de praticien collaborateur par le chirurgien-dentiste exerçant à titre individuel
La question est caduque
Pertinence