Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 06840 posée par M. Olivier Henno

    Liste d'attente des personnes handicapées sans solution

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno

    Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno

    Prise en charge des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23806 posée par M. Olivier Henno

    Pénurie de vaccins antigrippaux pour la saison 2020-2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20925 posée par M. Olivier Henno

    Emploi de praticien collaborateur par le chirurgien-dentiste exerçant à titre individuel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20800 posée par M. Olivier Henno

    Situation des hôpitaux psychiatriques face au coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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