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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18029 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: relance de l'activité industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

    Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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