Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia

    Vétusté de la piste du Polygone

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1260S posée par Mme Catherine Procaccia

    Service historique de la défense et préservation du château de Vincennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16017 posée par Mme Catherine Procaccia

    Fermeture estivale de stations du RER A

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10997 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des bâtiments du jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09533 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des bâtiments du jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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