Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 04600 posée par M. Guillaume Chevrollier

Destruction des moulins et continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03889 posée par M. Rachel Mazuir

Traitement des infractions environnementales

Réponse du Ministère de la justice

22/03/2018
Pertinence
Question n° 23259 posée par M. Jean Louis Masson

Pollution au pied du viaduc de Bourgaltroff

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

22/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

Ressources et effectifs des agences de l'eau

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 15235 posée par M. Joël Labbé

Contrôles environnementaux

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin

Glyphosate et pollution des rivières comtoises

La question a été transformée.

18/12/2014
Pertinence