Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 12722 posée par M. Cyril Pellevat

    Pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers des particules ultrafines

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06077 posée par M. Christophe Priou

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

    Décès pour cause de pollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

    Réglementation européenne sur les particules ultra fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte