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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 12722 posée par M. Cyril Pellevat
Pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers des particules ultrafines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 06077 posée par M. Christophe Priou
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03843 posée par M. Jean Sol
Décès pour cause de pollution
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
Pertinence