Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 14733 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Régulation des projets éoliens

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/03/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17346 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11006 posée par M. Patrick Chaize

Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel

Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 23501 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Révision tarifaire rétroactive des anciens contrats d'achat solaires

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 27276 posée par M. Didier Mandelli

Projet de décret fixant les modalités d'appels d'offres pour le stockage d'électricité

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence