Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 18265 posée par M. Rémi Herment

    Personnes âgées: aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18616 posée par M. Pierre Bastie

    Développement de l'aide sociale aux personnes âgées en zone de montagne

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21025 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Financement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24777 posée par M. Henri Belcour

    Augmentation du ticket modérateur et soins à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26076 posée par M. Michel Giraud

    Service d'aide ménagère à Meulan (Yvelines)

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19842 posée par M. Henri Belcour

    Hospitalisation des personnes âgées

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02256 posée par M. Camille Vallin

    Insuffisance du nombre de lits de longs séjours

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible