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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla
Soutien de crise à destination des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 18631 posée par Mme Cécile Cukierman
Nouveaux organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17272 posée par M. Joël Bigot
Représentation des collectivités au sein des instances de concertation des filières de responsabilité élargie des producteurs
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12317 posée par M. Cyril Pellevat
Protection du Mont-Blanc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11053 posée par M. Guillaume Chevrollier
Destruction des invendus non alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09498 posée par M. Daniel Laurent
Financement de la filière de déconstruction des bateaux de plaisance
La question est caduque
Pertinence