Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 21561 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation du traitement des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23289 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre la prolifération du ragondin et du rat musqué sans recourir aux produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24263 posée par M. Bernard Murat

    Maîtrise des risques liés aux substances chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02486 posée par M. Christian Cambon

    Mise en conformité des rejets chimiques du site du laboratoire pharmaceutique Sanofi-Aventis à Vitry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Faible