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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 22874 posée par M. François Marc
Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy
Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21038 posée par M. Marc Daunis
Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21039 posée par Mme Samia Ghali
Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier
Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier
Cruiser OSR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai
Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Écophyto 2018
La question est caduque
Pertinence