Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

Tarif des prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16702 posée par M. Roland Courteau

Diminution du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 15357 posée par M. Roland Courteau

CMU-C

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12159 posée par M. Roland Courteau

Indemnités journalières

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/02/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau

Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

Soins de santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau

Soins dentaires

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14999 posée par M. Roland Courteau

Cotisations versées par les adhérents aux mutuelles

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 04818 posée par M. Roland Courteau

Privatisation du contrôle médical de la sécurité sociale

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence