Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 20226 posée par M. Philippe Paul
Réglementation des engins de déplacement personnel
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 19870 posée par M. Philippe Paul
Délais de réponse trop importants aux questions écrites et aux courriers des sénateurs
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
-
Question n° 18287 posée par M. Bernard Bonne
Contraintes d'ordre réglementaire pour les armuriers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18288 posée par M. Bernard Bonne
Accès aux consultations de gynécologie médicale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 21276 posée par M. Philippe Paul
Répartition des effectifs de police sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19691 posée par M. Philippe Paul
Prélèvements sociaux sur les retraites
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19692 posée par M. Philippe Paul
Disparition des pharmacies dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne
Anticancéreux et risques pour certains malades
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05819 posée par M. Bernard Bonne
Situation de la chirurgie rachidienne
La question est caduque
Pertinence