Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03837 posée par M. Jean Clouet

    Augmentation du prix de journée de la maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois - Montreuil - Vincennes et Saint-Mandé (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08424 posée par M. Jean Clouet

    Projet immobilier concernant le parc de l'hôpital Bégin à Saint-Mandé (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15855 posée par M. Claude Billard

    Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17988 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement de la prostitution à bord de véhicules dans les communes riveraines du bois de Vincennes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0931S posée par M. Lucien Lanier

    Petite délinquance à Vincennes et Saint-Mandé

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20479 posée par M. Claude Billard

    Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22821 posée par M. Jean-François Voguet

    Urgences pour le SAMI de Vincennes, Saint-Mandé et Fontenay-sous-Bois

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0744S posée par Mme Catherine Procaccia

    Invasion de prostituées au bois de Vincennes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28452 posée par Mme Catherine Procaccia

    Nuisances sonores dans le Bois de Vincennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte