Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 21957 posée par M. Didier Marie

    Associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer

    Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07296 posée par M. Charles Revet

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16933 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réhabilitation des fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08024 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0041A posée par M. Jean Lecanuet

    Présentation du projet de loi d'actualisation de la programmation militaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09309 posée par M. André Duromea

    Nombre de militaires ayant servi en Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne