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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Charles Revet
Conditions d'attribution de la demi-part supplémentaire de quotient familial aux veuves d'anciens combattants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23969 posée par M. Didier Marie
Décoration de la nouvelle génération de militaires engagés dans les conflits extérieurs de la France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 21958 posée par M. Didier Marie
Combattants français appelés en Algérie entre 1962 et 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 12567 posée par Mme Marie-Françoise Gaouyer
Aide différentielle et demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23674 posée par M. Paul Caron
Suppression du traitement de la médaille militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20582 posée par M. Robert Pagès
Situation des salariés d'EDF-GDF anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19530 posée par M. Robert Pagès
AFN : bénéfice d'une campagne simple pour les inscrits maritimes titulaires de la carte du combattant
La question est caduque
Pertinence