Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

Taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

Taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1347S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

05/11/2020
Pertinence
Question n° 11720 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11754 posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de la réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence