Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15102 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05824 posée par M. Marcel Vidal

    Couverture télévisuelle des zones de montagne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09870 posée par M. François Autain

    Télévision : présence de représentants du Gouvernement lors de soirées à caractère privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13661 posée par M. Marcel Lucotte

    Opportunité des prises de position publiques des soldats français dans le Golfe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20055 posée par M. Pierre Vallon

    Intervention hebdomadaire du Premier ministre sur TF1

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01456 posée par M. Roland Courteau

    Temps de parole aux journaux télévisés du 20 mars au 18 mai

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne