Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 03348 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Denise Saint-Pé

Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0333G posée par M. Daniel Gremillet

Position de la Commission européenne sur le nucléaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

30/03/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26400 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Taxonomie verte

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses