Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

Question n° 0132G posée par M. Philippe Arnaud

Continuité du service des soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/05/2008
Pertinence
Question n° 04433 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois

Durée de prise en charge des cures thermales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier

Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

11/04/2008
Pertinence
Question n° 03865 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du service public de l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

03/04/2008
Pertinence