Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray

Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin

Besoins financiers et humains de Voies navigables de France

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 10894 posée par M. Jean-François Humbert

Études relatives à la liaison fluviale SaôneMoselle, SaôneRhin

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/03/2014
Pertinence
Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert

Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/03/2014
Pertinence
Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau

Chancre coloré des platanes du canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/09/2012
Pertinence