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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier
Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 00126 posée par M. Serge Boucheny
Transfert de l'Université de Vincennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0057A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des taser et des flashball
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence