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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 09733 posée par M. Joshua Hochart
Inondations dans le département du Nord
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0763S posée par M. Éric Bocquet
Départs des services des communes et délégation de la charge aux mairies
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner
Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul
Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14370 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions d'installation d'antennes relais téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00716 posée par Mme Delphine Bataille
Canal Seine Nord Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. Dominique Bailly
Projet de reconstruction de la ligne à très haute tension Avelin - Gavrelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard
Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille
Situation des associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence