Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet

    Irrigation agricole dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme

    Barrage de Sivens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20876 posée par M. Hervé Gillé

    Gestion du risque inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22994 posée par Mme Martine Filleul

    Projet de création de deux zones d'expansion de crues sur la Moe Becque à Terdeghem dans le Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1775S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Prévention des inondations, notamment en ruralité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14821 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Projet d'arrêté fixant les prescriptions applicables aux plans d'eau et aux modalités de vidange

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17459 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences du décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24507 posée par M. Patrick Chaize

    Interprétation de la notion de réservoir biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26303 posée par M. François Calvet

    Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible