Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré des platanes du canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12157 posée par M. Roland Courteau

    Financements accordés au canal du Midi et aux canaux de Jonction et de la Robine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11346 posée par M. Roland Courteau

    Le chancre coloré des platanes du canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

    Canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne