Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

Réponse du Ministère de la mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 18066 posée par M. Éric Bocquet

Moussons et inondations au Sahel

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 12305 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido

Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay

Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 25465 posée par M. Fabien Gay

Échec de la conférence des parties de Glasgow et engagement de la France dans la lutte contre le changement climatique

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 17822 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Protection des réfugiés climatiques

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence