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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 24872 posée par M. Christian Bilhac

    Conséquences du contrat d'objectifs et de performance entre l'État et l'office national des forêts pour les communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24178 posée par M. Jean Hingray

    Diversifier les espèces éligibles à l'implantation dans les terres en jachère mellifère au titre des SIE (Surfaces d'Intérêt Écologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg

    Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25390 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des haies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16566 posée par Mme Françoise Cartron

    Plan de relance de la filière bois

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible