Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17451 posée par Mme Brigitte Lherbier

Suspension des voyages scolaires et linguistiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020
Pertinence
Question n° 11674 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 08839 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 04637 posée par M. Éric Bocquet

Situation alarmante de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03629 posée par M. Jean-Pierre Decool

Statut des auxiliaires scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09170 posée par M. Guislain Cambier

Manque de professeurs

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/11/2023
Pertinence
Question n° 05111 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

La question a été retirée

05/05/2016
Pertinence